Calendrier des réunions

Le CER se réunit périodiquement en comité restreint ou plénier.

DÉPÔT CONTINU (CER restreint)

De manière générale, les demandes d’approbation éthique peuvent être déposées en tout temps à condition que le projet de recherche ne dépasse pas le risque minimal et qu’il implique seulement des participants majeurs aptes.

Les demandes reçues sont traitées en CER restreint à raison d’une évaluation par semaine. La priorité est établie selon l’ordre d’arrivée dans la boîte de courrier électronique du CER (cer@uqac.ca), et ce, en tenant compte de la date et de l’heure de réception. Dans le but de faciliter le traitement des demandes reçues, certains critères doivent être respectés :

  1. L’objet du courriel doit indiquer : « NOUVELLE DEMANDE D’APPROBATION ».
  2. Les documents composant votre demande d’approbation doivent être mis en un seul fichier PDF non protégé.
  3. L’ordre des documents doit respecter celui indiqué sous l’onglet Nouvelle demande d’approbation que l’on retrouve sur le site du CER.
  4. La demande doit être complète et comprendre tous les documents nécessaires à l’évaluation, ce qui inclut le certificat obtenu après avoir suivi le didacticiel EPTC 2 – Formation en éthique de la recherche (FER) du Groupe consultatif interorganisme en éthique de la recherche pour ceux et celles qui font une demande pour la première fois auprès du CER de l’UQAC.
  5. Le risque associé au projet de recherche doit être minimal.
  6. Les participants au projet de recherche doivent être majeurs et aptes.

RÉUNIONS PLÉNIÈRRES

Toute demande qui n’aura pu être évaluée dans le cadre du processus de dépôt continu ou qui ne respecterait pas les critères cités précédemment sera ajoutée à l’ordre du jour de la réunion plénière du CER, selon le calendrier établi.

En ce qui concerne les projets qui impliquent des risques au-delà du seuil minimal, des participants mineurs ou des participants majeures inaptes, le dépôt de la demande d’approbation éthique doit respecter le calendrier des réunions plénières du CER.

N.B. 
1) Pour les réunions plénières, les dates de réunion et de dépôt sont sujettes à modification. Afin de vérifier leur validité, on peut contacter la coordonnatrice.
2) Il est à noter que le délai de réponse se fera dans les soixante jours de la tenue du CER plénier ou restreint.