Le CER se réunit périodiquement en comité plénier ou restreint.
Les réunions plénières sont inscrites au Calendrier du CER.
ÉVALUATION EN RÉUNION PLÉNIÈRE
L’évaluation des projets en réunion plénière est le mode de fonctionnement habituel du CER. Ce faisant, toute demande qui implique des risques au-delà du seuil minimal, des participants mineurs ou des participants majeures inaptes, des communautés autochtones ou celle qui n’a pu être évaluée dans le cadre d’une évaluation en CER restreint est ajoutée à l’ordre du jour de la réunion plénière du CER.
ÉVALUATION EN CER RESTREINT
De manière générale, les demandes d’approbation éthique peuvent être déposées en tout temps à condition que le projet de recherche ne dépasse pas le risque minimal et qu’il implique seulement des participants majeurs aptes.
Les demandes reçues sont traitées en CER restreint lorsque le temps le permet. La décision de traitement est la prérogative de la présidence. Dans le but de faciliter le traitement des demandes reçues, certains critères doivent être respectés :
- La demande doit être complète et comprendre tous les documents nécessaires à l’évaluation, ce qui inclut le certificat obtenu après avoir suivi le didacticiel EPTC 2 – Formation en éthique de la recherche (FER) du Groupe consultatif interorganisme en éthique de la recherche pour ceux et celles qui font une demande pour la première fois auprès du CER de l’UQAC.
- Le risque associé au projet de recherche doit être minimal.
- Les participants au projet de recherche doivent être majeurs et aptes.
- Le projet ne doit pas impliquer des communautés autochtones.
N.B.
1) Pour les réunions plénières, les dates de réunion et de dépôt sont sujettes à modification. Afin de vérifier leur validité, on peut contacter la coordonnatrice.
2) Il est à noter que le délai de réponse se fera dans les trente (30) jours de la tenue du CER plénier ou restreint.