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Principe de justice

Le respect de la dignité humaine a d’emblée constitué une valeur essentielle de l’Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains.

Le respect de la dignité s’exprime par trois principes directeurs : le respect des personnes; la préoccupation pour le bien-être; la justice.

Principe de justice

Le principe de justice a trait au devoir de traiter les personnes de façon juste et équitable. Pour être juste, il faut avoir le même respect et la même préoccupation pour chacune d’elles. Et pour être équitable, il faut répartir les avantages et les inconvénients de la recherche de façon à ce qu’aucun segment de la population ne subisse une part excessive des inconvénients causés par la recherche ni ne soit privé des avantages découlant des connaissances issues de la recherche.

Traiter les personnes de façon juste et équitable ne signifie pas toujours qu’il faille les traiter toutes de la même façon. Des différences dans le traitement ou la répartition des avantages et des inconvénients sont justifiées lorsque le fait de ne pas tenir compte de différences entre les personnes peut créer ou renforcer des inégalités.

La participation devrait être fondée sur des critères d ́inclusion justifiés par la question de recherche. Priver certains groupes d’une part équitable des avantages de la recherche ou exclure de façon arbitraire ou pour des raisons qui ne sont pas liées à la question de recherche, des groupes ou les données qui leur sont associées, ou leur matériel biologique, est source d’iniquité.

Principe de la préoccupation pour le bien-être

Le respect de la dignité humaine a d’emblée constitué une valeur essentielle de l’Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains.

Le respect de la dignité s’exprime par trois principes directeurs : le respect des personnes; la préoccupation pour le bien-être; la justice.

Principe de la préoccupation pour le bien-être

Le bien-être d’une personne renvoie à la qualité dont elle jouit dans tous les aspects de sa vie. Il est fonction de la répercussion qu’ont sur les personnes des facteurs tels que la santé physique, mentale et spirituelle aussi bien que leurs conditions matérielle, économique et sociale.

Les chercheurs fourniront aux participants suffisamment d’information pour que ces derniers puissent évaluer convenablement les risques et les bénéfices potentiels de leur participation à la recherche. Pour ce faire, les chercheurs et les CER doivent veiller à ce que les participants ne soient pas exposés à des risques inutiles. Les chercheurs et les CER doivent tenter de réduire au minimum les risques associés à un projet de recherche particulier. Ils chercheront l’équilibre le plus favorable entre les risques et les bénéfices potentiels d’un projet de recherche.

Le dernier principe directeur fera l’objet de la capsule de la semaine prochaine.

Principe de respect des personnes

Le respect de la dignité humaine a d’emblée constitué une valeur essentielle de l’Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains.

Le respect de la dignité s’exprime par trois principes directeurs : le respect des personnes; la préoccupation pour le bien-être; la justice.

Principe de respect des personnes

Un des mécanismes importants pour le respect de l’autonomie des participants est l’obligation de solliciter leur consentement libre, éclairé et continu. Le choix éclairé repose sur une compréhension aussi complète que possible des buts de la recherche, de ce qu’elle suppose et de ses avantages éventuels et risques prévisibles, tant pour le participant que pour les autres.

Certains facteurs peuvent diminuer la capacité d’une personne à exercer son autonomie, comme une information ou une compréhension insuffisantes pour la prise de décision, ou une absence de liberté d’agir en raison d’une coercition ou d’influences liées à des formes de contrôle. Ces facteurs et contraintes devraient être examinés avant le début de toute recherche, de façon à ce que les participants soient convenablement protégés.

Les deux autres principes directeurs feront l’objet des capsules des prochaines semaines.

Travaux nécessitant une évaluation de l’éthique

D’après l’EPTC2, les recherches suivantes impliquant des êtres humains doivent faire l’objet d’une évaluation de l’éthique et être approuvées par un CER avant le début des travaux, peu importe leur niveau de risque :

  1. recherches avec des participants humains vivants;
  2. recherches portant sur du matériel biologique humain, des embryons, des foetus, des tissus foetaux, du matériel reproductif humain ou des cellules souches humaines. Il peut s’agir de matériel provenant de personnes vivantes ou décédées.

Le concept de « recherche » fait référence à une démarche visant le développement des connaissances au moyen d’une étude structurée ou d’une investigation systématique. Le terme « étude structurée » désigne une étude qui est menée de façon à ce que la méthode, les résultats et les conclusions puissent soutenir l’examen minutieux de la communauté de recherche concernée.

Mise à jour de l’énoncé de politique des conseils subventionnaires fédéraux

Le 15 août dernier, les conseils subventionnaires fédéraux (CRSH, CRSNG, IRSC) ont fait paraître une mise à jour de leur énoncé de politique sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains. Le CER en a débuté une analyse et informera les chercheurs de tout ajustement de pratique nécessaire. Il est aussi de la responsabilité individuelle de prendre connaissance des changements apportés. L’énoncé mis à jour ainsi que les points saillants des modifications peuvent être consultés ici.