L’EPTC2 (2018) détaille des activités qui sont exemptées d’une évaluation par les CER. Ces détails sont présentés dans les articles 2.2 à 2.6 de l’Énoncé.

Si vous vous retrouvez dans une telle situation avec un projet, il suffit de signaler votre demande d’exception dans Nagano.

Pour ce faire, on clique sur l’onglet « Mes projets », on crée un « Nouveau projet » puis, dans le champ « Type de projet », on choisit « Demande d’exemption d’une évaluation éthique ».