D’après l’EPTC2, les recherches suivantes impliquant des êtres humains doivent faire l’objet d’une évaluation de l’éthique et être approuvées par un CER avant le début des travaux, peu importe leur niveau de risque :
- recherches avec des participants humains vivants;
- recherches portant sur du matériel biologique humain, des embryons, des foetus, des tissus foetaux, du matériel reproductif humain ou des cellules souches humaines. Il peut s’agir de matériel provenant de personnes vivantes ou décédées.
Le concept de « recherche » fait référence à une démarche visant le développement des connaissances au moyen d’une étude structurée ou d’une investigation systématique. Le terme « étude structurée » désigne une étude qui est menée de façon à ce que la méthode, les résultats et les conclusions puissent soutenir l’examen minutieux de la communauté de recherche concernée.