Soutien obtenu pour 2023-2024

Pour l’exercice financier 2023-2024, l’UQAC a obtenu, dans le cadre du programme du Fonds de soutien à la recherche (FSR), une subvention de 1 728 172 $.

Cette subvention est fondée sur le financement (ou les crédits de recherche) que l’UQAC a reçu des trois organismes subventionnaires fédéraux au cours des trois années précédant le cycle de subvention (selon l’exercice financier).

Ce soutien financier est accordé pour couvrir une partie des dépenses encourues par l’ensemble des services de l’Université reliées la réalisation d’un projet de recherche.

La Politique relative aux frais indirects de recherche indique une liste non exhaustive de dépenses étant considérées comme étant des dépenses indirectes de recherche :

• Services de soutien et d’administration de la recherche;
• Services centraux généraux en soutien à la recherche (bibliothèque, service des technologies de l’information, service des ressources humaines, service des ressources financières, service des immeubles et équipements, secrétariat général);
• Services décentralisés (soutien fourni par les centres de recherche et les départements);
• Espaces de recherche (laboratoires de recherche, bureaux, autres espaces, installations et équipements de recherche)
• Acquisition des espaces et d’une portion des équipements de recherche (remboursement des emprunts);
• Opération des espaces de recherche (énergie, entretien courant, entretien ménager, sécurité, assurances, taxes foncières, gestion des déchets dangereux, coordination des comités réglementaires);
• Maintien des actifs (rénovation et réaménagement des espaces, renouvellement des équipements généraux).

Aux fins du programme du Fonds de soutien à la recherche, ces dépenses sont réparties dans cinq catégories : 1) installations de recherche, 2) ressources en matière de recherche, 3) gestion et administration des activités de recherche de l’Université, 4) exigences réglementaires et frais d’agrément et 5) propriété intellectuelle et mobilisation de connaissances.

• Installations de recherche

Les dépenses admissibles dans cette catégorie consistent en la rénovation et l’entretien des locaux de recherche, la modernisation et entretien du matériel de recherche et d’autres appareils, les coûts de fonctionnement et le soutien technique pour les laboratoires, les bureaux et autres installations.

L’UQAC utilise une portion de la subvention qui lui est octroyée pour la mise à niveau des locaux de recherche et des espaces de laboratoire. Certains projets de recherche nécessitent une mise à niveau des laboratoires dont certains en sciences fondamentales, en informatique et mathématique ainsi que le maintien des installations du Pavillon de Forêt d’enseignement et de recherche Simoncouche.

La vitalité des diverses programmations scientifiques innovantes ainsi que l’important volume de financement généré cette dernière année auprès de différents organismes, nécessite un réaménagement majeur afin d’offrir un environnement adéquat. Une partie de la subvention du FSR doit donc être consacrée à ce type de dépense.

• Ressources en matière de recherche

L’acquisition de fonds documentaires, les améliorations apportées aux ressources en matière d’information et de sécurité de la recherche, les coûts de fonctionnement et d’administration des bibliothèques et les assurances pour les véhicules et le matériel de recherche sont les dépenses admissibles que l’on retrouve dans cette catégorie.

Pour l’UQAC, cela se traduit, entre autres, par l’acquisition de ressources documentaires par le biais du Réseau canadien de documentation pour la recherche (RCDR). Le RCDR, dont l’UQAC est membre, est un réseau de partenaires universitaires canadiens qui se consacre à l’enrichissement du contenu numérique pour la recherche universitaire au Canada.

Grâce à l’action concertée des bibliothécaires, des chercheurs et des administrateurs, le RCDR mène des initiatives d’acquisition de contenu et de licences sur une vaste échelle en vue de bâtir l’infrastructure du savoir et de renforcer la capacité de recherche des universités canadiennes. Des achats ont également été effectués auprès de fournisseurs canadiens et internationaux lorsque des ressources spécialisées étaient requises.

Le maintien et l’acquisition de matériel informatique, de logiciels et autres équipements (serveurs, réseaux) sont aussi des dépenses que l’on retrouve dans cette catégorie.

À celles-ci s’ajoute le maintien et l’amélioration du soutien informatique dispensé par des membres du personnel du Service des technologies de l’information.

• Gestion et administration des activités de recherche d’un établissement

Dans cette catégorie, les dépenses suivantes sont admissibles : le soutien administratif offert pour la préparation des demandes de subvention, de bourse et des projets de recherche ainsi qu’un soutien à l’appui des lignes directrices sur la sécurité nationale pour les partenariats de recherche; l’acquisition, l’entretien et la modernisation des systèmes informatiques et de sécurité de la recherche utilisés pour assurer le suivi des demandes de subvention, des accréditations et des bourses; la formation du corps professoral et du personnel de recherche; les ressources humaines et les salaires; les coûts reliés aux finances et à l’audit; la planification et la promotion de la recherche et des relations publiques et la réalisation des objectifs en matière d’équité, de diversité et d’inclusion.

Le Décanat de la recherche, de la création et de l’innovation est mandaté par le Vice-rectorat à la recherche, à la création, à l’innovation et aux partenariats pour soutenir immédiatement les chercheurs dans la production, le suivi des devis de recherche et l’administration financière des fonds de recherche. Plus précisément, le personnel affecté aux tâches de soutien à la production et au suivi des devis de recherche comprend trois professionnels réguliers. À cette équipe s’ajoute la coordonnatrice du Comité d’éthique de la recherche avec des êtres humains, également représentante de la doyenne sur les comités réglementaires, ainsi que deux techniciennes en information.

La gestion financière de la recherche est assurée par cinq personnes affectées à des tâches de gestion et d’administration de la recherche et qui travaillent en étroite collaboration avec les agents de recherche. Pour l’administration des unités budgétaires des diverses activités de recherche, on compte une chargée de gestion financière, trois technicien.nes en comptabilité et une commis comptable. À celles-ci s’ajoutent certains membres du personnel du Service des ressources financières, certains membres du personnel du Service des Immeubles et des équipements, secteur des approvisionnements et certains membres du personnel du Service des ressources humaines dont une partie des tâches concerne la recherche.

• Exigences réglementaires et frais d’agrément

Plusieurs dépenses sont admissibles dans cette catégorie : dépenses reliées à la création et au soutien d’organismes de réglementation; formation du corps professoral et du personnel de recherche en matière de santé et de sécurité, de soins animaliers, de déontologie, de manipulation des radiations et des biorisques ainsi que d’évaluation  d’impacts environnementaux; coûts associés à l’agrément international liés à la capacité de recherche; modernisation et entretien des installations et du matériel de recherche en vue de satisfaire aux exigences réglementaires; soutien technique pour le soin des animaux et la manipulation de substances dangereuses et des biorisques et l’achat d’animaux utilisés exclusivement à des fins de formation (et non de recherche).

Pour l’UQAC, le montant reçu de la subvention sert à assumer les dépenses relatives à la gestion des produits dangereux, aux résidus des matériaux et matières traités en laboratoire, à la manipulation des substances radioactives, à la disposition du matériel biologique présentant des risques de contamination et aux frais de formation de la vétérinaire siégeant sur le comité de protection des animaux. Une formation sur la gestion des risques biologiques a par ailleurs été dispensée encore cette année auprès du corps professoral, du personnel et des assistants de recherche.

L’entretien des installations de recherche afin qu’elles demeurent conformes aux règles des comités réglementaires et celles de santé et de sécurité fait aussi partie des dépenses de la catégorie.

De plus, une partie de la subvention est utilisée pour la rémunération de la personne responsable de la coordination du comité d’éthique de la recherche. Elle a comme tâche de coordonner le Comité d’éthique de la recherche et de siéger sur divers comités (gestion des risques biologiques, radioprotection, protection des animaux) à titre de représentante du doyen.

• Propriété intellectuelle et mobilisation des connaissances

Dans cette catégorie, on retrouve les dépenses suivantes :  création, expansion ou entretien d’un bureau de transfert des technologies ou d’un service similaire; administration des demandes de brevet d’invention; soutien à l’octroi de licences d’utilisation d’une technologie;  administration des ententes et des partenariats avec l’industrie; mise sur pied d’incubateurs; soutien à la création d’entreprises dérivées; activités de rayonnement visant le transfert des connaissances par des moyens ne pouvant pas être financés par d’autres programmes du gouvernement fédéral  et commercialisation de matériel didactique, de photothèques scientifiques, d’instruments de sondage, de programmes statistiques, d’ensembles et de bases de données, de logiciels, de modèles informatiques et d’autres outils.

À l’UQAC, le Secrétariat général et le conseiller principal du vice-recteur à la recherche, à la création, à l’innovation et aux partenariats consacrent une part importante de leurs tâches au soutien des professeurs-chercheurs sur plusieurs aspects: conseils légaux sur la propriété intellectuelle, plus particulièrement pour les questions relatives à la preuve de brevetabilité d’un produit ou d’un procédé; les démarches à entreprendre pour l’obtention de la reconnaissance de la propriété intellectuelle; les ententes entre l’Université, les chercheurs et partenaires provenant de l’industrie; les interactions avec les agents de brevet; le dépôt préliminaire des demandes et les transactions entre l’université et les entreprises mandatées pour la valorisation de la propriété intellectuelle. Pour l’ensemble de ces étapes pouvant conduire à la valorisation commerciale d’une propriété intellectuelle, incluant l’évaluation du marché potentiel, l’UQAC peut compter sur le soutien et l’expertise de l’équipe de la société de valorisation Axelys avec laquelle elle est liée par une entente de partenariat impliquant également d’autres établissements de recherche. La collaboration avec Axelys est des plus profitable pour l’UQAC et ses chercheurs en ce qui concerne en outre le rapprochement avec des entreprises et l’obtention de financement pour la maturation des technologies issues de la recherche.

• Au sujet du programme Fonds de soutien à la recherche

Le Fonds de soutien à la recherche vise à aider les établissements d’enseignement postsecondaire ainsi que les hôpitaux et instituts de recherche qui leur sont affiliés à couvrir les dépenses engagées dans la gestion des travaux de recherche financés par les trois organismes subventionnaires fédéraux.

Une initiative interorganismes

Le Fonds de soutien à la recherche est une initiative conjointe du Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH), du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG), et des Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC). Il est administré par le Secrétariat des programmes interorganismes à l’intention des établissements qui partage les locaux du CRSH.

Chaque année, le gouvernement fédéral investit dans l’excellence de la recherche en sciences de la santé, en génie, en sciences naturelles et en sciences humaines par l’entremise de ses trois organismes subventionnaires. Le Fonds de soutien à la recherche renforce cet investissement en recherche en aidant les établissements à s’assurer que leurs travaux de recherche financés par le gouvernement fédéral se déroulent dans des installations de calibre international où l’on retrouve le meilleur matériel et le meilleur soutien administratif qui soit.

Les établissements admissibles reçoivent, dans le cadre du Fonds de soutien à la recherche, une subvention annuelle qui les aide à assumer une partie des frais administratifs centraux et départementaux associés aux travaux de recherche financés par le gouvernement fédéral.

Le Fonds de soutien à la recherche (connu auparavant sous le nom de Programme des coûts indirects) a été mis sur pied en 2003 dans le cadre de la stratégie du gouvernement fédéral visant à faire du Canada l’un des meilleurs pays au monde au chapitre de la recherche et du développement. Son budget se situe actuellement à près de 400 millions de dollars et il appuie plus de 150 établissements d’enseignement postsecondaire au pays.

Établissement affilié

Une entente d’affiliation a été conclue entre le Centre intégré universitaire en santé et services sociaux du Saguenay-Lac-Saint-Jean et l’UQAC afin de tenir compte des activités de recherche menées au sein des établissements en faisant partie par certains professeurs de l’UQAC.

Quels sont les coûts pouvant être couverts par le Fonds de soutien à la recherche?

Voici quelques exemples des coûts pouvant être couverts par le Fonds de soutien à la recherche

• les salaires versés au personnel ou aux étudiants qui assurent le soutien administratif aux chercheurs et à leurs projets;
• les coûts de formation en santé et sécurité au travail ainsi que le développement et la promotion d’initiatives et de pratiques d’équité, de diversité et d’inclusions;
• les coûts liés à l’entretien des bibliothèques et des laboratoires;
• les coûts administratifs liés à l’obtention d’un brevet pour une invention.

Pour plus de détails, nous vous invitons à consulter le site Web du Fonds de soutien à la recherche en cliquant sur ce lien : http://www.rsf-fsr.gc.ca/about-au_sujet/index-fra.aspx

Répartition de la subvention du Fonds de soutien à la recherche

Comme mentionné précédemment, l’UQAC bénéficiera d’une subvention de 1 728 172 $ pour l’exercice financier 2023-2024. Pour répartir ce montant dans les 5 catégories de dépenses, elle s’est basée sur les dépenses budgétées au cours de cette année. En voici le détail :

Catégorie de dépenses	Montant	% de la subvention totale
Installations de recherche	276 508 $	16 %
Ressources de recherche	466 606 $	27 %
Gestion et administration	708 551 $	41 %
Exigences réglementaires et norme d’agrément	103 690  $	6 %
Propriété intellectuelle	172 817 $	10 %

Cet important soutien financier permet donc à l’UQAC d’offrir à sa communauté de recherche un environnement propice à la réalisation de projets d’envergure et de la positionner sur l’échiquier mondial.

Objectifs de rendement 2023-2024

Un objectif de rendement de l’établissement indique le rendement du capital investi souhaité et peut refléter une incidence nette (p. ex. une amélioration de la situation actuelle), un engagement continu (p. ex. le maintien de la situation actuelle) ou les deux. Les objectifs doivent correspondre à la façon dont l’établissement décide d’investir sa subvention dans l’une, plusieurs ou l’ensemble des cinq catégories de dépenses admissibles.

Un indicateur de rendement est une unité de mesure ou un outil (quantitatif ou qualitatif) utilisé pour évaluer le succès d’un investissement ou d’une activité en particulier. Il revient à chaque établissement de décider quels indicateurs sont pertinents pour chacun de ses objectifs.

Un résultat cible désigne la modification ou le résultat à atteindre.  Il doit être de nature quantitative ou qualitative et doit se fonder sur les objectifs de rendement formulés au début de l’exercice financier.

Vous pouvez consulter nos objectifs 2023-2024 contenus dans le document suivant : Objectifs de rendement 2023-2024

Le rapport sur les résultats obtenus en 2022-202 sera disponible au 30 septembre 2023.

Sécurité de la recherche

Vision stratégique pour la Sécurité de la recherche de l’UQAC

Compte tenu de la complexité et du nombre de parties prenantes nécessaire pour l’élaboration d’un plan d’action institutionnel relatif à la sécurité de la recherche, l’UQAC a pour objectif de poursuivre cette démarche au cours de la prochaine année. Le développement de ce plan d’action nécessite la participation d’une ressource à temps partiel pour en coordonner la rédaction. Cette ressource s’inspire des lignes directrices sur la sécurité nationale pour les partenariats en recherche et de celles concernant la mise en œuvre de la sécurité de la recherche. Les agentes de recherche de l’UQAC sont en soutien à cette ressource concernant les formulaires de sécurité et autres aspects liés à la sécurité en recherche. Il demeure que ces personnes restent en première ligne de l’accompagnement des membres du corps professoral dans la rédaction des demandes de subventions. Il s’avère donc important que la communauté universitaire acquiert des connaissances et ait accès à des outils appropriés en regard de la sécurité de la recherche. Pour ce faire, l’UQAC pourrait par exemple, diffuser des capsules d’information sous formes écrites ou vidéos afin de familiariser le personnel de la recherche à l’importance de la sécurité de la recherche et la gestion des données de recherche. Il est également envisagé de consolider la performance de l’infrastructure de cybersécurité existante à l’UQAC et de mettre en œuvre la stratégie institutionnelle de gestion des données de recherche de façon sécuritaire.

Projets de la Sécurité de la recherche

Ressource dédiée ou partagée pour l’élaboration d’un plan d’action (14 500 $)

Certains aspects des lignes directrices sur la sécurité nationale pour les partenariats de recherche ont à être formalisés au sein de notre établissement. Depuis 2021, le CRSNG exige une évaluation du risque des partenariats pour la sécurité nationale dans les demandes du programme Alliance. La FCI et Génome Canada ont aussi indiqué qu’une évaluation du risque des partenariats pourrait être requise pour les projets qu’ils financent. À long terme, tout projet comprenant des partenaires devra satisfaire aux critères de sécurité nationale pour l’ensemble des organismes subventionnaires fédéraux. C’est entre autres pour cette raison qu’il est primordial de poursuivre l’élaboration d’un plan d’action.

La ressource, dédiée ou partagée avec d’autres membres du réseau UQ, aura pour tâches, entre autres, de recueillir et colliger les besoins auprès des services de l’UQAC et rédiger le plan d’action en accord avec les lignes directrices de la sécurité de la recherche. Plus précisément : elle verra à mettre en place un processus de diligence raisonnable pour cerner les éventuels risques liés à la sécurité (la sécurité physique, le personnel, la cybersécurité, les données, la propriété intellectuelle et les partenariats selon les cas) et identifier et inclure dans le plan d’action les mesures pour atténuer ces risques en tenant compte des meilleures pratiques en matière de gestion des risques et des opérations.

L’UQAC affectera du personnel en place au sein des différents services pour répondre aux besoins de la personne en charge de la rédaction du plan d’action (Décanat de la recherche, de la création et de l’innovation; Service des immeubles et équipements; Secrétariat général; Vice-rectorat à la recherche, à la création, à l’innovation et aux partenariats; Vice-rectorat aux affaires administratives, entre autres).

Il est attendu que la poursuite de la rédaction du plan d’action soit terminée au 31 mars 2024 et que dès la fin de cette rédaction, il soit adopté par les instances de l’UQAC (Commission des études et de la recherche et création ainsi que le Conseil d’administration) le plus rapidement possible.

Offre d’ateliers de sensibilisation (3 785 $)

Des outils de transferts sous différents formats et medium seront élaborés, afin de faciliter et de soutenir la sensibilisation en continue auprès de la communauté universitaire. Nous envisageons d’offrir des ateliers avec des groupes en petit nombre; auprès de groupes d’expertises similaires ou connexes afin de faciliter les échanges et l’émergence d’idées. Le site « Protégez votre recherche » du gouvernement du Canada contient plusieurs informations pertinentes pour la sécurité de la recherche. En plus de faire la promotion de ce site, nous profiterons de ces ateliers pour informer les membres des équipes de recherche des moyens existants, des outils pouvant être utilisés et formations disponibles à l’UQAC permettant de protéger adéquatement l’intégrité des travaux de recherche. Pour ce faire, des ressources du Décanat de la recherche, de la création et de l’innovation seront mobilisées pour assurer l’offre de formation et le soutien technique pour la production d’outils et la diffusion d’information pertinentes. Elles verront à s’adjoindre les personnes des différents services de l’UQAC qui ont à intervenir en ce domaine. À titre d’exemple, il est prévu de dispenser des séances d’information sur la sécurisation des données de recherche, de leur utilisation par les membres d’une équipe de recherche et leur accès et utilisation à partir de l’externe. Ces ateliers se dérouleront dès l’automne 2023 et se poursuivront jusqu’en mars 2024. La contribution de l’UQAC pour ce projet consiste en la libération du personnel qui aura à participer à ce projet.

Système d’exploitation et d’archivage / stockage (8 250 $)

Nous poursuivrons l’exercice d’identification des besoins en matière de Système d’exploitation et d’archivage/ stockage pour la révision / mitigation et comptabilisation des demandes passant l’examen pour la sécurité nationale à l’UQAC conduit par un consultant externe spécialisé. Cet exercice est la première étape de l’étude d’avant-projet nécessaire en vue d’entreprendre des travaux ou acquisition de solutions répondant aux objectifs visés par cette initiative. Le Service des Technologies de l’information (STI) de l’UQAC évalue à environ 55 heures de travail cet exercice. Un consultant habileté à mener ce travail coûtera environ 150$/heure pour un montant d’environ 8 250 $. Le STI soutiendra cette activité en y impliquant une ressource professionnelle. Les résultats de l’étude avant-projet sont attendus pour mars 2024.

Répartition de la subvention Sécurité de la recherche

Projets	Montant total : 26 535 $
Ressource dédiée pour l’élaboration d’un plan d’action	14 500 $
Offre d’ateliers de sensibilisation	3 785 $
Système d’exploitation et d’archivage / stockage	8 250 $

 

Vous pouvez consulter nos objectifs de rendement pour la sécurité de la recherche 2023-2024 contenus dans le document suivant : Objectifs de rendement sécurité de la recherche 2023-2024

Archives du Programme des coûts indirects

Mis sur pied en 2003, le Programme des coûts indirects du gouvernement fédéral a pour but d’aider les établissements postsecondaires canadiens à payer les coûts afférents à la recherche résultant de l’octroi de subventions fédérales aux chercheurs de ces institutions. En réduisant le fardeau financier que représentent des dépenses comme l’électricité, le chauffage et la gestion de la recherche, ce programme permet aux chercheurs de se consacrer à des découvertes de pointe et à l’excellence. Depuis juin 2012, le Programme exige que soient rendus publics les renseignements relativement aux coûts indirects pour lesquels le Programme contribue.

Rapport du Fonds de soutien à la recherche 2016-2017
Rapport du Fonds de soutien à la recherche 2017-2018
Rapport du Fonds de soutien à la recherche 2018-2019            Rapport du Fonds de soutien à la recherche 2019-2020
Rapport du Fonds de soutien à la recherche 2020-2021
Rapport du Fonds de soutien à la recherche 2021-2022

Pour en savoir davantage, on peut consulter le site du Programme élaboré par le Gouvernement du Canada.